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Norme VCA

Historique

Certaines grandes entreprises des secteurs à risques consentent depuis longtemps des efforts considérables pour maintenir la sécurité au travail de leurs installations à un niveau aussi élevé que possible.

A cet effet, la plupart d’entre elles ont élaboré leur propre système de gestion de la sécurité, consistant, tout comme un système de qualité, d’une partie documentaire générale (le manuel) et d’un certain nombre de procédures et de directives.

L’un des aspects essentiels d’un tel système est le contrôle des sous-traitants. Rien de surprenant lorsqu’on sait que ces derniers n’ont généralement pas encore atteint le niveau de maîtrise de la sécurité acquis par les entreprises concernées et qu’ils ne se sont pas toujours familiarisés avec les règles et prescriptions du donneur d’ordre.

Les sous-traitants constituent par conséquent un risque difficile à maîtriser. Dans cette optique, plusieurs grandes entreprises ont ainsi recherché individuellement des solutions destinées à garder le contrôle des risques inhérents aux activités exercées par les sous-traitants. Ces solutions consistaient le plus souvent à imposer des procédures aux sous-traitants et à les «auditer», c’est-à-dire à vérifier chez eux la bonne application de ces procédures. Pour ces derniers, la tâche n’était pas aisée: travaillant pour différentes entreprises, ils avaient à appliquer des procédures différentes et à subir une quantité d’audits, de contrôles ou de vérifications de la part de leurs clients.

En 90-91, certaines entreprises hollandaises, actives principalement autour du port de Rotterdam, ont dès lors rédigé un référentiel commun énumérant tous les éléments susceptibles d’influencer la maîtrise de la sécurité parmi les sous-traitants. Il en a résulté un document décrivant le système à mettre en œuvre et la méthodologie d’audit à appliquer.

Par la suite, le système a évolué vers une méthode d’audit avec certification sous la surveillance du Conseil pour la Certification des Pays-Bas, en collaboration avec un Collège Central des Experts chargé du contrôle de cette méthodologie. Le Conseil pour la Certification accrédite les organismes de certification et veille à la qualité des activités exercées par ceux-ci.

Cette certification a été dénommée Veiligheid Checklist Aannemers (VCA) ou Liste Sécurité Contractants (LSC). Le référentiel consiste en effet en une «check-list» comprenant une série de questions posées à l’entreprise et qui font l’objet d’une vérification lors de l’audit. Pour chaque question les critères de vérification sont clairs et précis. A chaque question sont attachées un certain nombre de sous questions. Certaines question, dites questions «must» nécessitent obligatoirement une réponse positive.

Pour les grandes entreprises des secteurs à risques la solution était trouvée: la maîtrise des sous-traitants passe désormais par l’obligation de ceux-ci d’obtenir la certification VCA. Le système s’est très rapidement étendu aux Pays-Bas d’abord, puis en Belgique via les entreprises pétrochimiques du port d’Anvers. De nos jours, la norme s’est imposée sur le plan international et des maîtres d’ouvrage appartenant à toutes sortes de secteurs industriels imposent les règles VCA à des entreprises externes (contractants ou sous contractants) qui viennent effectuer des travaux dans leurs installations. Certains marchés n’étant accessibles dans le futur qu’à condition de posséder un certificat VCA, les premières entreprises luxembourgeoises ont commencé à se soumettre aux exigences posées par leurs maîtres d’ouvrage.